OnePlus et Oppo arrêtés en Allemagne par un procès sur les brevets : et l’Europe ?

Oppo et OnePlus sont obligés de cesser de vendre leurs appareils en Allemagne, après avoir perdu un procès contre Nokia concernant les brevets. Pour l’instant, les appareils sont encore vendus dans d’autres pays européens. Oppo a déjà communiqué à notre rédaction son point de vue.  

Selon un juge allemand, OnePlus et Oppo ont enfreint un brevet dans tous les appareils que les marques vendent actuellement. Sur les sites allemands des marques de smartphones, il n’est plus possible d’acheter un nouvel appareil.

Technologie 5G

La technologie 5G intégrée dans tous les appareils actuellement vendus par les marques est à l’origine de cette situation. Depuis plusieurs années, on affirme que les deux marques de smartphones intègrent dans leurs appareils la technologie inventée et brevetée par Nokia.

Du point de vue juridique, cela n’est autorisé que si une redevance est versée pour l’utilisation de la technologie. Voilà où les constructeurs de smartphones ne respectent pas leur obligation, mais ce point n’a jamais été abordé dans les affaires judiciaires précédentes.

Un juge allemand vient de décider que Nokia est autorisé à remédier à cette situation, selon la presse allemande. En d’autres termes, BBK Electronica, la société technologique chinoise à l’origine de OnePlus et Oppo, enfreint le brevet de Nokia, et une solution devra être trouvée avant que les appareils ne soient remis en vente.

Un plus grand impact en Europe ?

Le jugement rendu en Allemagne n’affecte pas la vente des appareils dans les autres pays d’Europe. Toutefois, si Nokia décide de porter la situation devant d’autres pays de l’UE, ces tribunaux prendront très probablement cet arrêt comme modèle.  

BBK Electronica peut reprendre la vente des appareils existants après avoir payé Nokia pour l’utilisation de la technologie 5G. À l’avenir, l’entreprise aura le choix d’abandonner cette technologie pour ne plus avoir à payer Nokia.

OnePlus prévoit de lancer le OnePlus 10T à la fin de ce mois. Il est fort probable que cet appareil utilisera également la même technologie 5G. Sans le paiement d’une amende à Nokia, le lancement du nouvel appareil en Europe n’est plus sûr.

Relation difficile

Mise à jour 9/8, 10 h 45 : Dans une réponse à notre rédaction, Oppo a déclaré que la marque ne prend pas les brevets à la légère : « En tant que propriétaire de nombreux brevets 5G, Oppo s’engage à respecter le rôle de la propriété intellectuelle dans l’innovation. Nous avons déjà signé des accords de licences croisées avec diverses entreprises du secteur et nous nous sommes engagés à promouvoir un écosystème de propriété intellectuelle sain », a déclaré Dries Cludts, responsable des relations publiques d’Oppo pour la Belgique et le Luxembourg.

Pour sa technologie 4G, la marque a conclu un accord de licence avec Nokia, après quoi un événement a apparemment empoisonné la relation : « En 2018, Oppo et Nokia ont signé un accord de licence 4G. Le lendemain de l’expiration du contrat, Nokia a intenté une action en justice après avoir exigé d’Oppo des frais de renouvellement déraisonnablement élevés. »

Pour le marché allemand, le service clientèle de la marque demeurera accessible à tous les clients. « Notre engagement à long terme sur le marché allemand reste inchangé et nous travaillons proactivement avec les parties concernées pour résoudre cette affaire. »

 

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