Qualcomm a remporté une deuxième victoire juridique sur Arm. Le litige juridique est-il définitivement réglé ?
Qualcomm et Arm se sont à nouveau affrontés devant le tribunal du Delaware, aux États-Unis. L’issue a été identique à celle du procès de décembre 2024, avec Qualcomm comme vainqueur incontesté. Le procès coûtera finalement plus à Qualcomm qu’il ne lui rapportera, car Arm doit payer une indemnité symbolique de deux dollars.
Le procès était la suite d’un litige de licence entre les deux entreprises, né après l’acquisition de la société Nuvia par Qualcomm en 2022. Nuvia était, tout comme Qualcomm, client d’Arm. Qualcomm supposait qu’en tant que nouveau propriétaire, il pouvait reprendre les conditions de licence de Nuvia, mais Arm estimait que celles-ci devaient être renégociées.
Uno Reverse
En décembre 2024, Qualcomm a reçu un cadeau de Noël anticipé : le procès a été tranché en sa faveur. En conséquence, Qualcomm n’a pas eu à payer de frais de licence supplémentaires et, plus important encore, a pu continuer à utiliser la technologie de Nuvia. Celle-ci joue un rôle crucial pour les puces d’ordinateurs portables de Qualcomm.
Pour Arm, l’affaire était close, mais Qualcomm avait encore un compte à régler. Elle a posé la carte « Reverse » du jeu Uno sur la table et a poursuivi Arm en justice pour avoir porté atteinte à ses intérêts commerciaux. Qualcomm accusait concrètement Arm d’avoir torpillé un accord de puces avec Meta.
Une fois de plus, Qualcomm l’emporte. « Nous sommes ravis que le jury ait établi qu’Arm n’a pas respecté ses obligations et a agi délibérément pour perturber les activités commerciales de Qualcomm. Ce verdict expose une fois de plus les intentions plus larges d’Arm de nuire à Qualcomm et à son écosystème », déclare Qualcomm en profite pour porter un dernier coup.
2 dollars
Qualcomm ne deviendra pas riche grâce à ce verdict. Le tribunal impose à Arm une indemnité symbolique de deux dollars. Pour Qualcomm, il s’agissait avant tout d’une question de principe. Les deux entreprises peuvent désormais, espérons-le, enterrer la hache de guerre juridique.
Qu’est-ce que l’ensemble du procès a changé ? Pas grand-chose, les puces Qualcomm Snapdragon sont toujours basées sur l’architecture ARM. Mais il est désormais certain que les PDG Cristiano Amon et Rene Haas n’iront pas boire un verre ensemble de sitôt.